Cette loi est appliquée, elle a été annoncé et promulgué par le Prince après son vote à l'Assemblée Populaire et par référendum selon l'Article 11.
Titre I : Définitions basiques
Article 1 :
La présente loi a pour objectifs d'encourager la création artistique et littéraire, de promouvoir la diversité culturelle et de garantir la liberté de création et d'expression, dans le respect des personnes, de leurs cultures et de leurs religions.
Article 2 :
Dans le cadre de la Principauté de Solarys, la culture inclut les arts sous toutes leurs formes (peinture, musique, cinéma, etc.), la littérature et l'écriture, les langues, y compris le solaryen et le français et l'histoire solaryenne.
Titre II : Encadrement de la culture
Article 3 :
L'Assemblée des Solaryens peut organiser des événements publics en dehors de la Journée de la Culture Solaryenne, afin de promouvoir des thématiques spécifiques ou de mettre en avant des créations artistiques et littéraires. Des événements privés, organisés par des citoyens ou des groupes indépendants, sont également encouragés, sous réserve qu'ils respectent les valeurs fondamentales de la Principauté et les dispositions de l'article 5.
Article 4 :
Les artistes, écrivains et autres citoyens contribuant à la vie culturelle solaryenne seront reconnus officiellement par l'Assemblée des Solaryens, sous forme de diplômes honorifiques ou mentions dans les publications officielles au Journal du Prince.
Article 5 :
Tout contenu incitant à la haine, au harcèlement ou contraire aux valeurs fondamentales de la Principauté est interdit, sauf dans des cas exceptionnels, tels que des œuvres historiques ou satiriques, et sous réserve d'une notification officielle de l'Assemblée des Solaryens.
Article 6 :
Alinéa 1 :
La culture solaryenne est promue en solaryen, langue nationale, pour permettre une meilleure intégration de cette langue, et en français, langue officielle, afin de permettre à l'ensemble des francophones présents sur notre territoire ou non de comprendre.
Alinéa 2 :
Le solaryen est considérée comme langue minoritaire au sein de la Principauté, le devoir de l'Etsolonsieur danlonSolaryl sera aussi de préserver et de continuer à travailler cette langue pour qu'elle ne disparaisse pas.
Article 7 :
La mise en œuvre de cette loi est confiée à l'Assemblée des Solaryens, qui peut déléguer sa charge au Comité de la Culture et de l'Éducation. Elle est chargé de coordonner les initiatives et les événements culturels fixé ou non par cette présente loi, elle est aussi garante des valeurs et de la promotion de la culture solaryenne.
Titre III : Événements culturels
Article 8 :
Alinéa 1 :
Une Journée de la Culture Solaryenne est instituée tous les deux mois, le jour d'anniversaire de la promulgation de cette loi. Cette journée a pour but d'encourager les citoyens à découvrir et partager les aspects de la culture solaryenne, et de permettre aux solaryens de présenter des œuvres, projets ou initiatives ayant une portée culturelle.
Alinéa 2 :
Les œuvres et projets présentés durant cette journée pourront être mis en avant dans le Journal du Prince ou d'autres supports officiels pour encourager leur valorisation.
