📑Seconde Constitution
Cette Constitution est en vigueur depuis le 4 juillet 2025
Préambule :
Le 22 avril 2025, le député de la Section Solaryenne de l’Internationale Communiste a proposé un amendement constitutionnel permettant d’attribuer plus de pouvoir aux citoyens. En effet, après 10 mois d’existence, la Principauté de Solarys n’avait pas changé de Constitution, alors qu’elle n’était même pas digne d’une micronation à bientôt 100 membres. C’est pourquoi le peuple a décidé, pour un avenir prospère, d’approuver l’amendement constitutionnel, donnant lieu à cette Constitution.
Titre I : Base Suprême
Article 1 :
Sa Majesté le Prince de Solarys, dans sa juste conduite, place tout le pouvoir dans l'assemblée de tous les citoyens, égaux, de Solarys.
Tout particulièrement, il les munis du droit de voter et d'abroger les lois selon leur volonté, d'élire sans exception tous les citoyens qui se verront disposer du pouvoir exécutif et de jouir collectivement de celui-ci dans son intégralité.
Article 2 :
Alinéa 1 :
Le nom officiel de l’État est la Principauté de Solarys prononcé : [pʁɛ̃sipote də sɔlaʁis].
Alinéa 2 :
Le drapeau national de la Principauté de Solarys est constitué d'un fond bleu nuit. Au centre du drapeau se trouve un soleil stylisé en or, avec un cercle blanc au centre et des rayons étincelants, accompagné d'une couronne de laurier.
Alinéa 3 :
Les valeurs de la Principauté de Solarys sont les suivantes : l’égalité, la liberté, la solidarité, la paix, le socialisme et la démocratie.
Alinéa 4 :
La devise nationale de la Principauté de Solarys est « Nous étions que des individus, maintenant nous sommes un peuple ! »
En solaryen « Ga ésèmo ke danalpag, danoryd ga ésamo lèkalpog ! »
Alinéa 5 :
Les fêtes nationales de la Principauté de Solarys sont les suivantes : le 2 juillet pour la rédaction de la première Constitution ; le 4 juillet pour l’ouverture au monde micronational de la Principauté ; le 22 avril pour l’approbation du référendum fondateur de la seconde Constitution.
Alinéa 6 :
Les langues officielles de la Principauté de Solarys sont le solaryen et le français. Toutes les communications officielles et les documents publics doivent être rédigés dans au moins l’une des deux langues.
Alinéa 7 :
L'hymne officiel de la Principauté de Solarys est Notre Principauté, ou Pynkotrysgast en solaryen, composé par Timoh danSolaryl. La vidéo officielle de la version instrumentale avec les paroles est disponible avec ce lien : https://youtu.be/kZOsMb-c9Iw
Les paroles sont aussi disponibles ci-dessous :
Article 3 :
Alinéa 1 :
Tous les citoyens de la Principauté de Solarys jouissent des droits inscrits dans la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme adoptée en 1948.
Alinéa 2 :
Tous les citoyens de la Principauté de Solarys doivent respecter la loi, contribuer à l’activité communautaire et politique, défendre la Principauté de Solarys et participer activement au développement de cette dernière.
Article 4 :
Alinéa 1 :
Les textes légaux devront s’organiser de la manière suivante pour améliorer la compréhension de la loi :
Elle sera rangée et classifiée dans un Livre ;
Chaque Livre contient au moins 1 Code, comme texte référant aux différentes lois ;
Une loi, dite supérieure, ne rentre dans aucun Livre, elle permet entre autres d’avoir une action plus large que celles prévues par les Livres ;
Les conventions internationales, les motions, les notifications ou les TRM doivent être rangés dans des catégories à part.
Alinéa 2 :
Les lois émanant de l’Assemblée des Solaryens doivent être transparentes pour éviter les confusions. Ainsi l’organisation d’une loi ou d’un Code est de la manière suivante :
Les titres (uniquement pour les Codes où la Constitution) doivent être sous la forme “Titre N : [Titre]” avec “N”, un nombre décimal romain, qui est le numéro du titre relatif au texte légal, et “[Titre]” étant un nom pour rappeler les articles s'y trouvant, permettant de comprendre le rôle des articles dans ce dernier.
Les articles doivent être sous la forme “Article n :” avec “n”, un nombre décimal, qui est le numéro de l’article relatif au texte légal.
Les alinéas doivent être sous la forme “Alinéa n :” avec “n”, un nombre décimal, qui est le numéro de l’alinéa relatif à l’article.
Si une partie (titre, article ou alinéa) doit être insérée entre deux autres parties déjà existantes, elle devra être sous la forme “[Partie] n.n’... : (Titre)”, avec n étant le numéro de la partie avant, et n’ le numéro de la partie, entre la partie d’avant et celle d’après, et ceci peut être étendu à l’infini.
Un exemple : on veut insérer des articles par amendement entre l’article 12 et 13, alors les articles porteront les noms “Article 12.1”, “Article 12.2”...
Alinéa 3 :
L’ensemble des votes se font avec une moyenne sur 1, ils durent tous 48h avec 24 de débat et 24h de scrutin. Si cette moyenne est strictement supérieure à 0.5, le vote est jugé comme approuvé et la décision dépendante de ce dernier devra être promulguée.
Alinéa 4 :
L’ensemble des mandats sont de 60 jours. Tous les élus doivent être solaryens.
Titre II : L’organisation des pouvoirs
Article 5 :
Alinéa 1 :
Le pouvoir législatif et exécutif est entièrement à la responsabilité des citoyens qui forment ensemble l’Assemblée des Solaryens.
Alinéa 2 :
Ils ont explicitement le droit de voter, d'écrire, de proposer des lois et des textes et d’amender les lois. Ils ont aussi le droit de se représenter, d’élire et de promouvoir leurs idées. Ils peuvent aussi révoquer l’ensemble des élus.
Alinéa 3 :
Pour révoquer les élus, l’Assemblée des Solaryens peut voter des motions :
une motion gouvernementale
une motion juridique
une motion constitutionnelle
une motion globale
Alinéa 4 :
Mais ils peuvent aussi appliquer, diriger l’armée, l’administration et mettre en œuvre la politique nationale.
Alinéa 5 :
Tous les pouvoirs mentionnés dans l’alinéa 4 de cet article peuvent être délégués partiellement aux Comités. Pour se faire, l’Assemblée des Solaryens doivent écrire une notification à destination du Comité visé. Cette notification devra être approuvée par un vote.
Les notifications peuvent aussi être exigées afin de valider une étape au sein de l’Assemblée des Solaryens.
Alinéa 6 :
Les solaryens auront pour tâche de gérer le Journal de l’Assemblée des Solaryens avec toutes les actions prises.
Article 6 :
Alinéa 1 :
Le pouvoir exécutif peut être délégué par l’Assemblée des Solaryens aux différents Comités.
Alinéa 2 :
Le Comité des Affaires Étrangères dispose du pouvoir de représentation à l’étranger, et il peut nommer des solaryens en tant qu’ambassadeurs officiels pour une nation étrangère.
Alinéa 3 :
Les Comités sont formés soit par un Maître d’Organisation s’il est élu, soit par l’Assemblée des Solaryens elle-même. Ils peuvent contenir autant de solaryens que de personnes élues par l’Assemblée des Solaryens.
Alinéa 4 :
Le rôle des Comités est d'appliquer les tâches données par l’Assemblée des Solaryens via une notification. Ils ne peuvent pas abuser de leur statut.
Alinéa 5 :
Le Maître d’Organisation n’a pour seul but de mettre en relation les différentes institutions et de créer les Comités afin que leurs membres soient élus. Il est élu que lorsque l’Assemblée des Solaryens le juge nécessaire avec un vote au préalable. Dans le cas où il n’est pas décidé qu’il est nécessaire, l’Assemblée des Solaryens s’occupe de créer les Comités.
Alinéa 6 :
Chaque Comité aura à sa charge un journal, qui retrace toutes les actions prises par les membres du Comité.
Article 7 :
Alinéa 1 :
Le pouvoir juridique est réservé exclusivement aux juges de la Cour Suprême, et aux cours désignées par cette dernière.
Alinéa 2 :
Les juges sont élus par les solaryens, ils doivent appliquer la loi de tous les Livres et aussi la présente Constitution, de manière totalement objective. Ils sont vivement invités à demander des modifications du Code Pénal afin de maximiser la couverture juridique afin de protéger l’ensemble des personnes à Solarys.
Alinéa 3 :
Les citoyens peuvent porter plainte ou faire un appel auprès de la Cour Suprême. Les juges doivent préparer automatiquement une séance et annoncer les horaires, en accord avec les emplois du temps des participants, aux citoyens par le biais de leur journal. Les citoyens peuvent aussi bénéficier d’un avocat qu'ils nommeront.
Alinéa 4 :
L’ordre d’une séance classique (s'il n’y a pas de problèmes empêchant la réalisation de cet ordre) est le suivant :
Le juge rappelle la raison de la séance ;
Le juge gère les temps de parole entre l’accusé et l'accusateur ;
Le juge donne son verdict et les peines s'il y en a. Il le publie dans le Journal de la Cour Suprême, accompagné d’un bref résumé du débat entre les deux parties.
Article 8 :
Alinéa 1 :
La vérification de la constitutionnalité d'une loi est exclusivement réservée à l’Assemblée Constitutionnelle.
Alinéa 2 :
Les députés constitutionnels sont élus par les solaryens.
Alinéa 3 :
Avant la promulgation d’une loi nouvelle, ou d’un amendement, l’Assemblée Constitutionnelle doit vérifier l’ensemble des articles d’un avis objectif. Si un alinéa rentre en contradiction avec la Constitution ou d’autres lois déjà en vigueur, alors il sera signalé aux solaryens.
Alinéa 4 :
Lorsqu'un citoyen demande de revoir une loi qui serait en contradiction avec la Constitution ou une autre loi déjà en vigueur, alors l’Assemblée Constitutionnelle devra vérifier de nouveau la loi. Toute modification éventuelle nécessaire devra être signalée aux solaryens.
Alinéa 5 :
Afin de signaler une erreur dans une loi aux solaryens, les députés constitutionnels devront rédiger un rapport incluant les articles à modifier, leur priorité et la raison associée. Le rapport sera ensuite publié au Journal de l’Assemblée Constitutionnelle.
Article 9 :
Alinéa 1 :
Sa Majesté le Prince étant un citoyen solaryen, il est égal aux autres solaryens et a les mêmes pouvoirs. Il a donc le droit de bénéficier de tous ses droits de citoyen.
Alinéa 2 :
Il reste cependant une figure diplomatique et il peut représenter la Principauté de Solarys à l’étranger même s’il n’est pas élu au préalable dans un Comité lié aux Affaires étrangères.
Alinéa 3 :
Le Prince garde la propriété du serveur Discord et s’occupe de l’administration de ce dernier, il attribue les rôles et les permissions nécessaires aux différentes institutions. Il organise aussi les élections.
Alinéa 4 :
Le Journal du Prince, même si toutes ses annonces doivent être publiées par le Prince, doit publier les annonces des différents Comités, de la Cour Suprême, de l’Assemblée des Solaryens et de l’Assemblée Constitutionnelle.
Titre III : Dispositions finales
Article 10 :
Afin d’adopter cette Constitution, l’ensemble des solaryens doivent voter par référendum le projet constitutionnel, une fois approuvé par tous les constitutionnalistes, à savoir :
Timoh de Solarys
Matschyska Van Lumière
Lorenzo Zayrex
Maddy Stella Luna Alsace Cuzacq-Akami
Mis à jour